Mentions légales
L’Atelier Joëlle Personnaz est soumis à des obligations légales en matière de transparence et d'information. Les mentions légales ci-dessous vous fournissent des détails sur notre entreprise et sur la manière dont nous respectons la législation applicable
1. Éditeur du site internet
Dénomination : Atelier J. PERSONNAZ Architecte — SARL
Nom commercial : Atelier Joëlle PERSONNAZ
Siège social : 130, chemin des Angères — 38410 Saint-Martin-d'Uriage — France
Téléphone : 06 20 84 49 85
E-mail : jpersonnaz.architecte@gmail.com
N° SIRET : 915 263 768 000 11
N° TVA intracommunautaire : FR949 152 637 68
Titre professionnel : Architecte D.P.L.G. — Titre octroyé en France
Inscription ordinale : Inscrite à l'Ordre des Architectes — Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Directrice de publication : Mme Joëlle Personnaz
2. Hébergeur du site internet
Dénomination : Wix.com, Inc.
Siège social : 40 port de Tel Aviv Tel Aviv Jaffa 6350671 Israël
Site : www.wix.com
3. Concepteur / Webmaster
Dénomination : [at]luz — Agence de design graphique
Conceptrice graphique : Mathilde Clément
Siège social : 13005 Marseille — France
Site : www.atluz.fr
Contact : info@atluz.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.joelle-personnaz-architecte.archi (textes, photographies, plans, croquis, illustrations, vidéos, graphismes, logotypes et tout autre élément) est la propriété exclusive de Joëlle Personnaz ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle français (L. 111-1 et suivants).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Joëlle Personnaz, sous peine de poursuites judiciaires pour contrefaçon conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies publiées sur ce site sont notamment créditées à : Annie Frénot, David Richalet, Eliane Rossillon, V. Fillon, Henri Montesinos et Joëlle Personnaz. Toute utilisation sans accord est interdite.
5. Responsabilité
Joëlle Personnaz s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, de l'indisponibilité du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.
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6. Médiation de la consommation
Conformément à l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015 et au décret n° 2015-1382 du 30 octobre 2015, tout litige de nature contractuelle avec un consommateur non professionnel peut faire l'objet d'une médiation. En cas de différend non résolu amiablement, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation compétent pour la profession d'architecte. Ses coordonnées sont disponibles sur le site du Conseil National de l'Ordre des Architectes : www.architectes.org.
7. Signalement de contenus illicites
Pour signaler tout contenu illicite ou inapproprié sur ce site, merci de contacter Joëlle Personnaz à l'adresse : jpersonnaz.architecte@gmail.com, ou par courrier au 130, chemin des Angères — 38410 Saint-Martin-d'Uriage.